Déclaration de Projet entrainant mise en compatibilité du PLUI de l’Hesdinois : Projet NESTLE à Marconnelle
- Conclusions et Avis – Enquête Publique NESTLE
- Rapport d’Enquête Publique – NESTLE
Déclaration de Projet entraînant mise en compatibilité du PlUI de l’Hesdinois approuvée par le Conseil Communautaire du 23 septembre 2019 et opposable à compter du 27 octobre 2019.
- DP Marconnelle : Zonage après modification
- DP Marconnelle : Délibération d’approbation
- DP Marconnelle : Notice
- DP Marconnelle : Notice intérêt général
- DP Marconnelle : Evaluation environnementale
- DP Marconnelle : Arrêté Pref Dérogation
- DP Marconnelle : Avis MRAE
- DP Marconnelle : PV Examen conjoint
- DP Marconnelle : Avis PETR Ternois 7 Vallées
- DP Marconnelle : Avis CDPENAF
Modification simplifiée du PLUI de l’Hesdinois (PAPAG - Marconne)
Modification approuvée par le Conseil Communautaire du 9 juillet 2019 et opposable à compter du 25 juillet 2019.
- Délibération d’approbation – Levée du PAPAG
- Zonage après modification approuvé
- Notice Modification simplifiée
- Evaluation Environnementale
- Avis MRAE
- Relevé de décision MRAE
- Courrier Chambre d’Agriculture
- Courrier Département Pas-de-Calais
- Courrier Mairie Le Parcq
- Courrier Région Hauts-de-France
Modification simplifiée du PLUI de l’Hesdinois (erreur matérielle)
Modification approuvée par le Conseil Communautaire du 9 juillet 2019 et opposable à compter du 25 juillet 2019.
- Règlement approuvé suite modification simplifiée du 090719
- Délibération d’aaprobation Modification simplifiée erreur matérielle
- Modification simplifiée erreur matérielle
- Courrier Chambre d’Agriculture
- Courrier Département Pas-de-Calais
Déclaration de Projet entrainant mise en compatibilité du PLUI de l’Hesdinois : développement de l’entreprise BLANCHARD au sein du secteur de développement économique de l’entrée Est de l’Hesdinois
- Délibération engageant la procédure
- Orientations d’Aménagement et de Programmation – Version 3 du 24 janvier 2020
Modification simplifiée n°3 du PLUI de l’Hesdinois (erreur matérielle - Marconne)
- Modification simplifiée n3 du PLUI de l’Hesdinois -Modalités de la mise à disposition du public
- Arrêté MS-2020-01 Modif simplifiée Marconne_viséPREF
- AVIS_MAD_modif_simplifiée n°3_Marconne-1
- Courrier CA NPDC – 240321
- Courrier CD 62 – 300321
- Courrier Région HDF – 120421
- Formulaire au cas par cas Modif simplifiée Marconne
- Notice Modification simplifiée Marconne Mars 2021
- PLUI Hesdinois – Modification n°3 – Zonage Marconne modifié
